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Nom

SPORTING CLUB CLEMENCEAU ASSO

Tribunal

Tribunal Judiciaire de BESANÇON
PALAIS DE JUSTICE 1 Rue Mégevand-1ère chambre civile
25000 BESANCON

Nature de la procédure

plan de redressement

Date d'ouverture

28 janvier 2020

Date de Jugement de Clôture

26 septembre 2023

Nature Clôture

Résolution de plan

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